La Suisse passe progressivement aux données CoC

Étiquette-énergie

La Suisse passe progressivement aux données CoC

21 juin 2022 agvs-upsa.ch - L’Office fédéral de l’énergie (OFEN) fournit des informations utiles pour l’établissement de l’étiquette-énergie sur la base des données CoC (Certificate of Conformity). L’information la plus importante: une étiquette-énergie peut désormais également être créée via le numéro VIN ou le numéro de base, car tous les nouveaux véhicules ne disposent plus d’un numéro de réception par type (RT). 

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Photo: UPSA-Médias 

Contrairement à ce qui se passe en Suisse, une grande partie des véhicules immatriculés au sein de l’Union européenne l’est au moyen d’un certificat de conformité (CoC). En Suisse, par contre, 90 % des véhicules sont encore autorisés à circuler grâce à une fiche technique ou une réception par type suisse. Mais cela pourrait changer. Avec l’introduction de l’IVI (Initial Vehicle Information), le passage progressif aux données CoC est en cours depuis fin 2021. À commencer par les nouveaux modèles de la marque Mercedes-Benz.

Ce changement a également des répercussions sur l’étiquette-énergie des voitures de tourisme. L’OFEN écrit à ce sujet: «Dans la très grande majorité des cas, l’étiquette était jusqu’ici créée en saisissant le numéro de réception par type dans l’outil sur le site Internet de l’OFEN. Cela reste possible pour les modèles immatriculés au moyen du numéro RT.» Dès qu’un importateur est passé aux données individuelles du véhicule et que celles-ci sont disponibles dans le système ASTRA, l’étiquette-énergie pour ces modèles est créée dans l’outil BFE en saisissant le VIN ou le numéro de base. Cela se fait dans la même fenêtre de saisie que d’habitude. «Le système détecte à la longueur de la saisie s’il s’agit d’une réception par type, d’un numéro VIN ou de base, et crée l’étiquette-énergie en conséquence.» L’information la plus importante pour les garagistes: l’étiquette énergétique peut désormais être créée via le numéro VIN ou le numéro de base, car tous les nouveaux véhicules ne disposent plus d’un numéro de réception par type.
 

Informations supplémentaires

Des informations sur l’homologation basée sur le CoC sont disponibles sur le site Internet de l’Office fédéral des routes (OFROU)

Vous pouvez saisir le numéro de réception par type dans l’outil sur le site Internet de l’OFEN

Pour de plus amples informations, veuillez consulter le communiqué de l’OFEN au format PDF.
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